Organiser la mobilité de vos étudiants
En tant qu’enseignant, responsable de formation ou de parcours, vous pouvez être amené à développer et à gérer la mobilité de vos étudiants à l’étranger par le biais de conventions d’échanges.
Mettre en place une convention d’échange
Les partenariats qui permettent aux étudiants de valider une partie de leur cursus dans une université étrangère sont de deux types : Erasmus, programme européen, et bilatéral, négocié au cas par cas pour des destinations dans le monde entier. Chacun de ces accords concerne une ou plusieurs disciplines de formation et ouvre droit à des possibilités de financements pour les étudiants.
L’université Blaise Pascal a déjà conclu 294 accords d’échanges avec 266 universités partenaires.
Si aucun accord n’existe avec l’université qui vous intéresse pour la discipline voulue, vous avez la possibilité d’établir un nouveau partenariat. Le service des Relations Internationales vous accompagne dans cette démarche.
Programme Erasmus
Universités européennes uniquement
En premier lieu, vous devez engager vous-même des négociations avec le partenaire étranger pour définir les possibilités d’échange dans le domaine concerné.
Après accord de celui-ci, adressez vous au service des relations internationales pour signer un contrat Erasmus avant le 1er mars de l’année civile n pour l’année universitaire n / n+1 afin que les étudiants concernés par l’échange défini dans le contrat européen bénéficient de la bourse Erasmus (entre 90 et 200 € par mois pendant la durée du séjour).
Cependant, exceptionnellement, des conventions peuvent être signées à tout moment avec l’accord du partenaire, le contrat Erasmus étant engagé sur un nombre global d’étudiants.
Accord bilatéral
- Étape 1 : Préparation (1 mois)
Le porteur du projet informe par e-mail le coordinateur RI de la composante dont il dépend et la vice-présidente déléguée aux relations internationales (VPRI) de ses motivations à mettre en œuvre ou à renouveler un projet de coopération.
Si le projet est reconnu par la VPRI comme contribuant à la politique de développement international de l’établissement, le porteur du projet élabore le texte de la convention en français, conformément à la loi de 1994, en concertation avec son partenaire étranger et le Service des Relations Internationales (SRI) qui peut proposer des modèles de texte administratif.
Attention : les conventions en anglais sont rejetées par le ministère.
- Étape 2 : Obtention des avis (1 à 2 mois)
Le porteur du projet transmet le texte de la convention, déjà validé par le partenaire, pour approbation à sa composante de rattachement. L’avis est communiqué au SRI sous la forme d’une attestation signée par le directeur de la composante.
Les conventions cadre de coopération prévoyant, comme les accords Erasmus, l’échange d’enseignants et d’étudiants en formation ne font pas l’objet d’un passage au CEVU/CS. En revanche, tout avenant à une convention existante définissant les conditions de mise en place de doubles diplômes, de diplôme conjoint, de formations délocalisées ou de création de projets de recherche associés sera présenté par le porteur de projet au CEVU ou CS.
- Étape 3 : Signature (1 mois)
Une fois le projet validé par la composante et le cas échéant par les conseils de l’Université, le SRI soumet le texte définitif de la convention à la signature de la Présidente de l’Université, puis à celle du partenaire. Conformément aux dispositions arrêtées en CA du 11 septembre 2009, deux fois par an il sera rendu compte au CA des conventions de coopération internationale signées par la présidente.
Le SRI envoie une copie de la convention signée par les 2 parties contractantes au MESR-DREIC, au porteur du projet et au coordinateur RI de la composante concernée. Il archive l’original.
- Étape 4 : Délai de mise en œuvre des actions (3 mois)
Conformément à l’article D123-19 du Code de l’éducation, si aucune opposition totale ou partielle n’est notifiée par le MEN-DREIC dans un délai maximal de 3 mois à compter de la réception du texte de la convention, celle-ci est réputée active.
Accompagnement à la mobilité de vos étudiants
Le service des Relations Internationales met chaque année à jour un calendrier à destination des enseignants encadrant la mobilité des étudiants. Chaque étape est décrite afin d’accompagner au mieux l’étudiant avant, pendant et après son séjour d’études à l’étranger.
- Guide / calendrier
- année 2010/2011
- Dossier de candidature "Complément de mobilité"
- MENESR
Pour en apprendre davantage sur la mobilité des étudiants, il est très utile de consulter la rubrique du site créée à leur intention (voir la rubrique « Étudiant UBP à l’international »).
Dernière mise à jour : décembre 2011
